Fabrique Artisanale de Boissons SASU, (enseigne : La FABrique), 206 route de Marseille - 26200 - Montélimar

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 804 687 788 Romans

Numéro individuel d’identification fiscale numéro de TVA intracommunautaire : FR29804687788

 

 

Contenu du site

La FABrique se réserve le droit de modifier et/ou corriger, à tout moment et sans préavis le contenu de son site. En outre, La FABrique décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages du site de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.

La FABrique apporte néanmoins tous ses efforts pour assurer l’exactitude de l’ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes.

Par conséquent, La FABrique ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certains pays. Il appartient donc à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès du contact général ou local de La FABrique si elle est susceptible d’avoir accès aux produits ou services concernés.

 

Contact

Pour nous contacter nous vous invitons à vous rendre sur la page prévue à cet effet accessible via l’adresse email suivante : contact@fab-rique.com

​

 

Loi informatique et liberté

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à notre newsletter. Les destinataires des données sont Fabrique Artisanale de Boissons SASU.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement de vos informations fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de déclaration 2193805. Vous avez un droit permanent d’accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978).

Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant (art.34 de la loi  » Informatique et Liberté  » du 6 Janvier 1978). Il suffit d’en faire la demande par courrier à : La FABrique, 206 route de Marseille - 26200 - Montélimar 

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

​

Protection des données

La FABrique s’engage à respecter la vie privée de tout utilisateur de son site Internet. Les données personnelles (nom, adresse, téléphone, e-mail) ne sont collectées qu’après avoir été fournies par l’utilisateur en toute connaissance de cause. Ces données pourront être stockées pour une durée limitée et éventuellement réutilisées en interne par La FABrique à des fins statistiques ou marketing. Les données collectées ne feront en aucun cas l’objet de cessions à des organismes ou sociétés tiers.

​

Photographies et droits

Sauf mention contraire, toutes les photographies utilisées dans ce site sont la propriété de La FABrique.

L’accès au site fab-rique.com est gratuit. Les frais d’accès, d’utilisation du réseau de télécommunication ou autres sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunications.

Propriété intellectuelle :

La FABrique est propriétaire , ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos,…

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Fabrique Artisanale de Boissons SASU est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur celui-ci sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de La FABrique est donc prohibée au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

​

Crédits

Site conçu et hébergé par : Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.